La boutique des Petites Camelotes
Conditions générales de vente ...
pour vos achats en ligne sur la Boutique des Petites Camelotes
Merci de lire attentivement ces conditions générales de vente avant de finaliser votre commande.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre Les Petites Camelotes et son client (particulier) pour toutes les commandes passées et validées sur le site http://www.camelotes.kingeshop.com. Ces conditions de vente peuvent faire l'objet de modifications. Ce sont les conditions de vente en vigueur à la date de passation de la commande qui s'appliquent. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation par le client, sans restriction, ni réserve, des présentes conditions générales de vente.

I - Validation de la commande :

La commande ne peut être validée qu'après avoir rempli les différents formulaires et indiqué les coordonnées et le moyen de paiement du client (double clic). Toute commande suppose l'acceptation par le client des conditions générales de ventes ci-après. Un mail est transmis au client pour confirmer sa commande, sous réserve de validité de l'adresse mail communiqué dans le formulaire de coordonnées, dans les 72h qui suivent la validation en ligne.

II - Produits présentés :

Les produits proposés à la vente sur ce site sont exclusivement des réalisations artisanales en terre cuite des Petites Camelotes, ou des co-réalisations des Petites Camelotes avec d'autres artisans créateurs de son choix. Dans ce cas, les autres artisans impliqués sont indiqués précisément dans le descriptif du produit concerné. Les produits sont réalisés un à un à la main, et peuvent donc présenter des variations de taille, forme, couleur ou texture, inhérentes à leur nature artisanale. Les photos et présentations des modèles sont établies par Les Petites Camelotes et sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
Les stocks sont indiqués pour chaque produit individuellement. En raison de leur caractère artisanal, ces produits peuvent être proposés en petit stock, et nécessitent un délai long pour leur fabrication.
Tous les produits des Petites Camelotes ne sont pas en vente par l'intermédiaire de cette boutique, d'autres modèles sont disponibles à travers des ventes en expositions, marchés et autres salons (dates et adresses disponibles sur demande). Le choix des modèles proposés à la vente par l'intermédiaire de cette boutique est exclusif des Petites Camelotes. Les produits peuvent être retirés de la vente à tout moment sans information préalable.
Les produits proposés sont des créations originales, protégées par le droit d'auteur. Toute copie ou reproduction, même partielle, est interdite.

III - Tarifs :

Les prix sont indiqués en euros, hors frais d'envoi. Les Petites Camelotes se réservent le droit de modifier les prix à tout moment sans information préalable. Les tarifs des frais d'envoi sont calculés au moment de la finalisation de la commande et sont précisés dans la rubrique "Frais d'envoi" de ce site.
TVA non applicable, en accord avec l'article 293B du code Général des Impôts.

IV - Frais d'envoi :

Les frais d'envoi sont forfaitaires, ils incluent les frais postaux et l'emballage. Ils sont calculés automatiquement en fonction du poids, du volume et de la destination de la commande. Les Petites Camelotes se réservent le droit de modifier les tarifs à tout moment sans information préalable. Les tarifs des frais d'envoi sont précisés dans la rubrique "Frais d'envoi" de ce site.

V - Paiement :

Les modes de paiement disponibles sur le site sont :

1- par chèque (banque domiciliée en France) :
En leur qualité de membre d’un centre de gestion agréé, Les petites Camelotes acceptent le règlement par chèque. Le chèque doit nous parvenir dans un délai de 8 jours ouvrables. Au-delà de ce délai, la commande sera considérée comme annulée et les articles seront remis en vente. Si le chèque parvenait plus tard, malgré l'annulation de la commande, Les Petites Camelotes s'engage à recontacter le client pour assurer l'envoi de la commande ou le remboursement si les produits commandés ne sont plus disponibles. Le chèque doit être libellé à l'ordre de "Les Petites Camelotes" et envoyé sous enveloppe suffisamment affranchie à : Delphine Picamelot - Les Petites Camelotes - 14 rue du Général Koenig - 67110 REICHSHOFFEN.

2- par Paypal :
PayPal est un site sécurisé permettant les transactions bancaires sans aucun frais pour le client. Le client peut payer son achat via son compte Paypal ou grâce à sa carte bancaire si elle est acceptée par PayPal. Il n'est pas nécessaire d'avoir un compte ouvert chez PayPal pour pouvoir régler avec une carte bancaire. Aucune information concernant les comptes bancaires du client n'est transmise au vendeur, ni conservée par PayPal. Seule l'information de validation du paiement est communiquée aux Petites Camelotes. L'utilisation de PayPal est ponctuelle et sans engagement de la part du client. Le paiement par PayPal valide presque immédiatement la commande et permet l'envoi de la marchandise dans les plus brefs délais.

VI - Envoi de la commande :

La commande est expédiée par La Poste. L'envoi est réalisé, selon le poids, le volume et la destination de la commande, soit en Lettre Max, soit en Mini Max, soit en Colissimo, avec remise contre signature pour tout envoi à l'international ou à l'outre-mer. Les Petites Camelotes se dégagent de toute responsabilité en cas de perte, vol, détérioration ou de mauvaise distribution par la poste, ainsi qu'un cas de grève par les services de distribution.
La commande est envoyée dès réception et validation du paiement. Si la commande est réglée par carte bancaire ou Paypal, l'envoi peut se faire au plus tard 2 jours ouvrables suivants. Si la commande est réglée par chèque, l'envoi se fera après réception du chèque. Les envois sont assurés tous les jours de la semaine, du lundi au samedi matin, fonction des horaires de départ de courrier de la poste. Les envois sont suspendus pendant les périodes de fermeture de la boutique pour congés ou évènements personnels imprévus et exceptionnels, les dates étant indiquées en page d'accueil de la boutique. Sachant que nous mettrons tout en œuvre pour envoyer sa commande au client dans les meilleurs délais, la loi imposant désormais une date de livraison garantie, cette date est portée à 45 jours.

VII - Droit de rétractation :

Le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à se justifier. Les frais de retour resteront à la charge du client. Tout article retourné devra être en parfait état, dans son emballage d'origine ou tout autre emballage garantissant la protection des articles contre la casse. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris.
L'article retourné sera remboursé ou échangé, selon le souhait du client. Aucun renvoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif. En accord avec la loi Châtel du 1/6/2008, les remboursements suite à un droit de rétractation s’effectueront dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, par chèque bancaire en euros adressé au nom du client ayant passé la commande et envoyé à l’adresse de facturation.
Passé le délai de 7 jours à compter le la réception des articles, tout produit livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange.

VIII – Juridiction compétente et droit applicable :

En cas de litige, et sans solution amiable possible, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du ressort du siège social de l’entreprise "Les Petites Camelotes". Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

IX - Données personnelles :

Toutes les informations personnelles communiquées par le client sont protégées par Les Petites Camelotes et ne font l'objet d'aucune communication à des tiers. Ces données seront éventuellement utilisées pour diffuser à ses clients des informations commerciales concernant Les Petites Camelotes.
Le traitement informatique de ces données personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 1644174v0.

X - Mentions Légales :

L'entreprise "Les Petites Camelotes" est inscrite au registre de la Chambre des Métiers d'Alsace sise à Schiltigheim (67).
Nom du chef d'entreprise : Delphine Picamelot
Adresse du siège social : 14 rue du Général Koenig, 67110 REICHSHOFFEN, France
Tel en France: 06 67 79 89 91
N° Siret : 509932059 00017
adresse du site Web de cette boutique: www.camelotes.kingeshop.com
adresse du site Web vitrine : www.petitescamelotes.com
adresse mail :